Collège de la HAS : nomination des présidents des commissions
Le Collège de la HAS, nouvellement constitué, s’est réuni le 5 février et a désigné à cette occasion les quatre présidents des commissions vacantes : la Commission de la transparence, la Commission d’évaluation des dispositifs médicaux, la Commission de certification des établissements de santé et la Commission d’évaluation économique et de santé publique.
« Les présidences des trois autres commissions de la HAS (parcours de soins et maladies chroniques ; recommandations de bonne pratique ; amélioration des pratiques et sécurité des patients) restent inchangées », précise la HAS.
• Le Pr Jean-Luc Harousseau, président du Collège de la HAS, aura également en charge la Commission évaluation économique et de santé publique dont il assurera la présidence.
• Le Pr Jacques Belghiti présidera la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé.
• Le Pr Loïc Guillevin présidera la Commission de la transparence.
• M. Yvonnick Morice présidera la Commission certification des établissements de santé.
Dans le prolongement de la parution du décret sur la transparence de la vie publique et conformément aux règles déjà en vigueur au sein de la HAS, le président du Collège, Jean-Luc Harousseau, a rappelé aux membres du Collège le délai de 3 mois dont ils disposent pour mettre un terme aux mandats ou fonctions qui pourraient les mettre en situation de conflit d’intérêts avec leurs missions à la HAS.
Ils ont par ailleurs l’obligation de se déporter s’ils ont un conflit d’intérêts avec un sujet à l’ordre du jour du Collège ou d’une commission. Les déclarations d’intérêts des nouveaux membres du Collège ont été examinées et sont publiées sur le site de la HAS.
Source : HAS