Sanofi : jugement favorable à Sanofi et Regeneron face à Amgen aux Etats-Unis

Sanofi et Regeneron ont annoncé aujourd’hui dans un communiqué que le Tribunal de district du Delaware, aux États-Unis, a statué en leur faveur et établi que du point de vue du droit, toutes les revendications de brevet revendiquées par Amgen relatifs aux anticorps ciblant PCSK9 (proprotéine convertase subtilisine/kexine de type 9) sont invalides en raison du manque d’assistance.

« Nous avons toujours considéré que les revendications avancées par Amgen au sujet de ses brevets américains PCSK9 n’étaient pas valides et sommes satisfaits de voir que la décision d’aujourd’hui nous donne raison », a déclaré Karen Linehan, Vice-Président Exécutif et General Counsel de Sanofi.

La décision d’aujourd’hui a annulé certaines parties du verdict rendu précédemment par un jury concernant la validité de trois revendications. Le 25 février 2019, un jury avait par ailleurs statué en faveur de Sanofi et Regeneron au sujet de deux des cinq revendications d’Amgen, jugeant qu’elles étaient invalides. Cela signifie que Sanofi et Regeneron ont obtenu l’invalidation des cinq revendications brevetaires d’Amgen.

« La décision que le Tribunal de district du Delaware a rendue aujourd’hui valide notre position selon laquelle les brevets d’Amgen sont formulés de manière trop large et qu’ils sont invalides », a indiqué Joseph LaRosa, Vice-Président Exécutif, General Counsel et Secrétaire de Regeneron. « Praluent a été développé à l’aide des technologies et recherches exclusives de Regeneron et la décision que le juge vient de rendre confirme notre position. »

Source : Sanofi