Sanofi-aventis : la justice met fin au litige brevetaire sur Eloxatine® aux Etats-Unis

Sanofi-aventis a annoncé vendredi que Sun Pharmaceuticals devra cesser de vendre sa version générique d’Eloxatine® (oxaliplatine) à partir du 30 juin 2010, sur décision du Tribunal Fédéral pour le district du New Jersey. Cette décision clarifie les accords transactionnels sur Eloxatine® précédemment annoncés, qui obligent tous les défendeurs fabricants de génériques à cesser leurs ventes de produits à partir de cette date.

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Sanofi-aventis : accord transactionnel dans le litige brevetaire sur Eloxatine® aux Etats-Unis

Dans un communiqué, Sanofi-aventis annonce aujourd’hui la signature d’accords visant à mettre fin aux actions en contrefaçon de brevet avec certains des défendeurs concernant les versions génériques d’Eloxatine® (oxaliplatine). Sanofi-aventis et Debiopharm, qui lui a donné en licence les droits brevetaires en cause, ont conclu des accords transactionnels avec Teva Pharmaceuticals, Fresenius Kabi (précédemment Dabur) et Sandoz.

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