Valneva : accord de règlement à l’amiable avec le gouvernement britannique
Valneva, société spécialisée dans les vaccins, a annoncé avoir conclu un accord avec le gouvernement du Royaume-Uni (« HMG ») concernant la résiliation de l’accord de fourniture du candidat vaccin contre la COVID-19 de Valneva, VLA2001.
La société avait annoncé, le 13 septembre 2021, avoir reçu un avis de résiliation de la part du gouvernement britannique. Cette résiliation, que Valneva a accepté sur la base de l’exercice par le gouvernement britannique de son droit discrétionnaire de résilier l’accord pour des raisons de commodité, est entrée en vigueur le 10 octobre 2021.
L’accord de règlement à l’amiable résout certains points relatifs aux obligations de Valneva et de HMG suite à la résiliation de l’accord de fourniture et en clarifie également d’autres figurant dans l’accord relatif aux essais cliniques de VLA2001 au Royaume-Uni, qui lui reste en vigueur.
La Société conserve certaines obligations en vertu des dispositions du contrat de fourniture qui survivent à sa résiliation.
Source : Valneva